Délibérations

2025 2024 2023 2022

Délibérations 2025

2025-031 : Etat d'assiette des coupes 2026

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-030 : Délibération complémentaire : demande de subventions pompage depuis le Pré du Laus

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-029 : Construction toilettes publiques Front de Neige Risoul 1850 - attribution lot étanchéité marché sans publicité sans mise en concurrence

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-028 : Vente parcelle communale B-1253 au lieu-dit Côte Chabaude au profit de Monsieur Lionel TUDORET

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-027 : Acquisition du 1/4 indivis des parcelles D numéros 1008, 1019, 1176 et 1177 : Chemin des Bruns

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-026 : Convention socle avec la Bibliothèque Départementale 05

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

10/04/2025
2025-025 : Avenant 1 - Convention Territoriale Globale (CTG)

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

10/04/2025
2025-024 : Mise en place de l'indemnité IFSE Régie

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

10/04/2025
2025-023 : Mise en place indemnité spéciale de fonction et d'engagement IFSE pour la filière Police Municipale

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

10/04/2025
2025-022 : Régime de maintien des primes et indemnités des agents dans certaines situations de congés - indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise IFSE

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

10/04/2025
2025-021 : Participation de la commune à la consultation CG05 : passation contrat couvrant risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

10/04/2025
2025-020 : Acquisition de la Remise par la CCGQ au titre du Fonds Barnier

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-019 : Convention relative à un prêt sans intérêt au profit de l'ASA du Canal de Chagne

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-018 : Vote des subventions aux associations et autres organismes

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-017 : Subvention à la SEML SGATRIS pour l'exercice 2025

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-016 : Vote des taux des impôts locaux 2025

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-015 : Approbation des budgets primitifs 2025

Date du conseil

04/04/2025

Date de publication

08/04/2025
2025-014 : Convention passage avec SyME05 pour extension réseau distribution électrique Poste Collet : parcelle F1666

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-013 : Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols entre le 01/01/2011 et le 01/11/2023

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-012 : Demande de subventions pompage depuis Le Pré du Laus - phase 1

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-011 : Construction toilettes publiques front de neige Risoul 1850 - Attribution lots marché de travaux dans le cadre d'un MAPA

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

13/02/2025
2025-010 : Convention tripartite relative à la sécurité du convoyage de clientèle du Restaurant d'altitude Le K.2

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-009 : Convention de mise à disposition des stades permanents et temporaires sur le domaine skiable

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-008 : Tarifs et convention avec Savoie Hélicoptères pour le PIDA héliporté

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-007 : Participation financière voyage scolaire Marcellin Emilie

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-006 : Demande de remboursement du Parking aérien : Mme COELHO

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-005 : Présentation rapport social unique (RSU) 2023

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-004 : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenes d'investissement (dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-003 : Affectation des résultats des comptes administratifs 2024 vers les budgets primitifs 2025

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-002 : Approbation des comptes administratifs 2024

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025
2025-001 : Approbation comptes de gestion 2024

Date du conseil

06/02/2025

Date de publication

10/02/2025

Délibérations 2024

2024-095 : UTN Hameau des Grands Bois - Approbation acte modificatif à l'acte de vente du 22/12/2020 portant sur les modalités de libération du prix

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

12/02/2025
2024-094 : Acquisitions parcelles D1377 et D1378 Chemin des Isoules - Gaudissard Haut

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/11/2024
2024-093 : Convention convoyage clientèle Restaurant d'Altitude Le Tétras

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/11/2024
2024-092 : Convention d'objectifs avec le Club des Sports pour la période 2025-2029

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-091 : Protocole d'accord concernant la chaine de secours circuit motoneiges

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-090 : Convention de mise à disposition du "central de secours sur pistes" par la Commune à Risoul Labellemontagne

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-089 : Tarifs et convention avec Hélicoptères de France pour le PIDA héliporté

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-088 : Tarifs et convention avec Hélicoptères de France pour les secours héliportés

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-087 : Secours sur pistes - transports par ambulances - actualisation de la tarification

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-086 : Convention secours sur pistes avec RLBM et la Commune de St André d'Embrun

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-085 : Redevances occupation domaine public

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-084 : Demande d'intervention au titre du fonds Barnier - acquisition du bien par la commune : propriété MALNOU parcelles E1410 E1413 E1414

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-083 : Réforme des redevances Eau : fixation de la contre valeur correspondant à la "redevance pour performance des résaux d'eau potable"

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-082 : Admission en non-valeur titres

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-081 : Tarifs Centre Aquatique SKISEO

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-080 : Convention pour la mise en place d'un renforcement de sapeurs pompiers

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-079 : Convention avec le SDIS pour la mise à disposition de sapeurs pompiers saisonniers

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-078 : Convention avec la gendarmerie pour la mise en place d'un poste provisoire

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-077 : Création d'emplois pour recrutement agents recenseurs

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-076 : Nomination coordonnateur communal du recensement de la population

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-075 : Accord transactionnel entre SAS SJC et la Commune de Risoul

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

26/11/2024
2024-074 : Budget Principal - modification du budget n°6 : 3ème décision modificative

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-073 : Avance contribution à la SEML SGATRIS pour l'exercice 2025

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-072 : Approbation rapport Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT) du 28/10/2024

Date du conseil

22/11/2024

Date de publication

04/12/2024
2024-071 : Convention relative à l'établissement d'un territoire éducatif rural du Guillestrois-Queyras dans le département des Hautes-Alpes

Date du conseil

11/10/2024

Date de publication

11/10/2024
2024-070 : Attribution de l'Appel à Manifestation d'Intérêt pour la patinoire naturelle extérieure de Risoul 1850

Date du conseil

11/10/2024

Date de publication

11/10/2024
2024-069 : Demande de subvention au titre du Contrat Station - Thématique Revalorisation des Coeurs de Stations - Travaux d'aménagement des espaces publics et d'équipements

Date du conseil

11/10/2024

Date de publication

11/10/2024
2024-068 : Avis du Conseil Municipal sur des demandes de dérogation au principe du repos dominical

Date du conseil

11/10/2024

Date de publication

11/10/2024
2024-067 : Attribution contribution exceptionnelle à la SEML SGATRIS

Date du conseil

11/10/2024

Date de publication

11/10/2024
2024-066 : Convention d'objectifs - Subvention à l'Association Racing Cam Cer Team pour la période 2024-2025

Date du conseil

11/10/2024

Date de publication

11/10/2024
2024-065 : Appel à Manifestation d'intêret - Sélection d'exploitants patinoire naturelle extérieure Risoul 1850

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

10/09/2024
2024-064 : Appel à Manifestation d'Intêret - Convention d'occupation du Domaine Public - Crèche

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

06/09/2024
2024-063 : Adoption tarifs Remontées Mécaniques et Luge Dévale Hiver 2024-2025

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

10/09/2024
2024-062 : Approbation règlement copropriété du Césier

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

10/09/2024
2024-061 : Echanges de terrains entre la SCI VILLAGES VACANCES RAMATUELLE-RISOUL et la Commune de Risoul

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

13/09/2024
2024-059 : Modification statuts Communauté de Communes Guillestrois Queyras

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

10/09/2024
2024-058 : Budget principal - modification du budget n°1 : 1ère décision modificative

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

10/09/2024
2024-057 : Budget principal : modification du budget n°4 : 2ème décision modificative

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

10/09/2024
2024-056 : Demande de remboursement erreur de facturation place camping-car

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

30/09/2024
2024-055 : Groupement de commandes pour mise en oeuvre d'une mutuelle communale sur le Guillestrois-Queyras

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

01/10/2024
2024-054 : Convention du dispositif de signalement actes de violence, de discriminations, de harcèlement et d'agissements sexistes / centre de gestion des Hautes-Alpes

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

30/09/2024
2024-053 : Approbation conventions fournitures repas

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

10/09/2024
2024-052 : Création emploi non permanent adjoint technique contractuel pour accroissement temporaire d'activité : 19h00 Cantine

Date du conseil

05/09/2024

Date de publication

10/09/2024
2024-051 : Approbation des tarifs de Taxe de Séjour

Date du conseil

10/06/2024

Date de publication

27/06/2024
2024-050 : Convention Commune de Risoul et Commune de St André d'Embrun : mise à disposition au profit de Risoul tènements situés sur St André : SP d'exploitation domaine skiable et RM

Date du conseil

10/06/2024

Date de publication

12/06/2024
2024-049 : Domaine de la Forêt Blanche - Liaison Vars Risoul - Régularisation participation financière exceptionnelle approuvée en 2023

Date du conseil

10/06/2024

Date de publication

10/06/2024
2024-048 : Fixation du prix de l'eau potable

Date du conseil

10/06/2024

Date de publication

12/06/2024
2024-047 : Déclassements & Cessions de portions du domaine public - délaissés de la voirie - au lieu-dit Gaudissard Haut

Date du conseil

10/06/2024

Date de publication

12/06/2024
2024-046 : Aide aux Familles pour les forfaits de ski alpin

Date du conseil

10/06/2024

Date de publication

20/06/2024
2024-045 : Convention adhésion Service de Prevention CDG05 : Santé

Date du conseil

10/06/2024

Date de publication

13/06/2024
2024-044 : Convention adhésion Service de Prevention CDG05 : Prevention

Date du conseil

10/06/2024

Date de publication

13/06/2024
2024-043 : Tarifs Centre aquatique SKISEO

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-042 : Projet Toilettes publiques : acquisition d'un lot de copropriété, dépôt de la demande d'autorisation d'urbanisme

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-041 : Conventions de passage avec propriétaires sur le chemin d'exploitation menant vers le Palps pour réalisation de travaux de mise en oeuvre d'une traversée

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-040 : Conventions servitudes avec propriétaires pour remplacement d'une partie de la conduite d'adduction de la Durance suite aux inondations de Décembre 2023

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-039 : Adoption tarifs Eté 2024 Remontées mécaniques et Luge Dévale

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-038 : Création emplois non permanent pour fonctionnement centre aqualudique Skiséo

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-037 : Création emploi permanent : grade éducateur principal des APS 1ère classe

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-036 : Demande remboursements Parking aérien

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-035 : Approbation rapport Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 26/03/2024

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-034 : Budget Principal - modification du budget n°2 : 1ère décision modificative

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-033 : Convention d'objectifs - Subvention Association Racing Cam Cer Team pour 2023-2024

Date du conseil

29/04/2024

Date de publication

30/04/2024
2024-031 : Modification tarif occupation du domaine privé

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-030 : Etat d'assiette des coupes - 2025

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

29/03/2024
2024-029 : Convention de servitudes ENEDIS

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-028 : Demande de subvention - Région Sud - Dispositif d'aide exceptionnelle "solidarité inondation 1&2 Décembre 2023"

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-027 : Requalification du front de neige Station de Risoul - Volet communal Toilettes publiques

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-026 : Adhésion au service de Délégué à la Protection des données mutualisé du Centre de Gestion des Hautes-Alpes

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-025 : Création emploi non permanent afin de mener un projet en application de l'article L332-24 cu CGFP

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-024 : Création emploi non permanent adjoint administratif principal 2ème classe contractuel à temps non complet L332-23 CGFP

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-023 : Création et suppression de poste suite avancement de grade

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-022 : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la gestion de la commune de Risoul pour les exercices 2017 et suivants

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-021 : Vote des subventions aux associations et autres organismes

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-020 : Subvention à la SEML SGATRIS pour l'exercice 2024

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-019 : Vote des taux des impôts locaux 2024

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

15/03/2024
2024-018 : Approbation des Budgets Primitifs 2024

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-017 : Affectation des résultats des comptes administratifs 2023 vers les budgets primitifs 2024

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-016 : Approbation des comptes administratifs 2023

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-015 : Approbation comptes de gestion 2023

Date du conseil

11/03/2024

Date de publication

14/03/2024
2024-014 : Institution procédure d'enregistrement meublés de tourisme et création d'un téléservice correspondant

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

01/02/2024
2024-013 : Instauration d'un régime d'autorisation temporaire de changement d'usage permettant à une personne physique de louer pour des courtes durées des locaux

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

01/02/2024
2024-012 : Tarifs Centre Aquatique SKISEO

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-011 : Convention travaux de viabilité hivernale entre le Département et la commune concernant les RD86 et 186

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-010 : Convention relative au logement des travailleurs saisonniers

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-009 : Zones d'Accélération des Energies Renouvelables

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-008 : Prolongation dispositif d'aide au financement des frais de contrôle des hébergements touristiques en vue de leur classement

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-007 : Avance sur la contribution à la SEML SGATRIS pour l'exercice 2024

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

23/01/2024
2024-006 : Remboursement frais engagés par des agents pour la collectivité lors des crues torrentielles du 01122023

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-005 : Demande de subvention DSEC dans le cadre des intempéries intervenues le 01122023

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

23/01/2024
2024-004 : Modification du temps de travail d'un emploi administratif permanent

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-003 : Convention de mise à disposition d'un adjoint technique de la CCGQ à la commune de Risoul

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-002 : Convention avec SDIS pour la mise à disposition d'un sapeur-pompier permanent

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

26/01/2024
2024-001 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider & mandater les dépenses d'investissement (dans la limité du 1/4 des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Date du conseil

22/01/2024

Date de publication

23/01/2024

Délibérations 2023

2023-110 : Plan de lutte contre les déchets abandonnés diffus : convention CCGQ Citeo

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-109 : Abrogation délibération 2022-070 : abonnement parking

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-108 : Tarifs centre aquatique SKISEO

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

18/12/2023
2023-107 : Convention d'intervention foncière avec la SAFER

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-106 : Vente portion parcelle communale D1321 : Gaudissard Haut

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-105 : Approbation d'une convention d'exploitation groupée de bois

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

18/12/2023
2023-104 : Convention de servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées avec la Communauté de communes du Guillestrois et du Queyras

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-103 : Conventions pour travaux de viabilité hivernale entre le département et la commune concernant les RD 86 et 186

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-102 : Tarifs et convention avec Hélicoptères de France pour le PIDA héliporté

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-101 : Convention convoyage de la clientèle du restaurant d'altitude le Clot Fournier

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-100 : Protocole d'accord concernant la chaîne de secours du circuit motoneiges

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-099 : Convention pour l'occupation Centre Médical communal Risoul 1850

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-098 : Convention de mise à disposition du "central de secours sur pistes" par la commune à Risoul Labellemontagne

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-097 : Tarifs et convention avec Hélicoptères de France ppour les secours héliportés

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/0203
2023-096 : Secours sur pistes-transports par ambulances-Actualisation de la tarification

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-095 : Convention de secours sur pistes avec RLBM et la Commune de St André d'Embrun

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-093 : Attribution concession de service public pour gestion, exploitation, animation & développement "La Remise"

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-092 : Budjet annexe Eau : décision modificative du budget n°1 : ajustements budgétaires

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-091 : Budget annexe Parking : décision modificative du budget n°1 : ajustements budgétaires

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-090 : Budget annexe Remontées Mécaniques : décision modificative du budget n°1 : ajustements budgétaires

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-089 : Budget Principal - modification du budget n°6 : 3ème décision modificative

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-088 : Admissions en non-valeur - Affaires SARA/SERMONT

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

27/11/2023
2023-087 : Convention avec SDIS pour mise à disposition sapeurs-pompiers saisonniers

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

22/12/2023
2023-086 : Convention avec gendarmerie pour mise en place poste provisoire

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-085 : Convention mise en place renforcement sapeurs-pompiers

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-084 : Recrutement agent vacataire

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-083 : Création d'emplois recrutements agents recenseurs pour recensement 2024

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-082 : Nomination coordonnateur communal rencensement population 2024

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-081 : Modification du temps de travail d'un emploi

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-080 : Modification du temps de travail d'un emploi

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-079 : Création d'un emploi permanent

Date du conseil

27/11/2023

Date de publication

30/11/2023
2023-078 : Déclassements & Cessions de portions du domaine public - délaissés de la voirie - au lieu-dit Le Languieu

Date du conseil

16/10/2023

Date de publication

07/11/2023
2023-077 : Instauration commission de contrôle de la DSP

Date du conseil

16/10/2023

Date de publication

18/10/2023
2023-076 : Convention de partenariat pour mise en oeuvre PIDA routier avec Conseil Départemental

Date du conseil

16/10/2023

Date de publication

18/10/2023
2023-075 : Autorisation donnée au Maire de payer factures d'investissement des travaux réhabilitation "ancien presbytère" : dérogation règles de la commande publique

Date du conseil

16/10/2023

Date de publication

18/10/2023
2023-074 : Aide aux familles forfaits ski alpin

Date du conseil

16/10/2023

Date de publication

18/10/2023
2023-073 : Modification dénomination des rues, voies et places

Date du conseil

16/10/2023

Date de publication

18/10/2023
2023-072 : Passage Nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 01/01/2024 pour budgets en M14

Date du conseil

16/10/2023

Date de publication

18/10/2023
2023-071 : Motion de soutien à la candidature des Régions Auvergne Rhône Alpes et Sud Provence Alpes Côte d'Azur aux JO & Paralympiques Hiver 2030

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-070 : Avenant N°1 à la convention avec la SEM SGATRIS

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

09/10/2023
2023-069 : Convention de servitude de passage canalisation eaux usées avec la Communauté Communes Guillestrois Queyras

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-068 : Autorisation sanitaire d'utiliser la Source "Chérine" pour l'alimentation Restaurant d'Altitude L'Homme de Pierre par LabelleMontagne Services

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-067 : Adoption des tarifs remontées mécaniques & Luge Dévale Hiver 2023-2024

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-066 : Participation cadeau de naissance

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

28/09/2023
2023-065 : Création d'un emploi permanent contractuel dans les communes de moins de 1000 habitants : adjoint technique principal de 2ème classe

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

28/09/2023
2023-064 : Désignation référent déontologue des élus locaux

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-063 : Approbation rapport Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 26.06.2023

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-062 : Budget Principal - Décision modificative n°4 : Ajustements budgétaires

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-061C : Admission en non-valeur titres - Budget Parking

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-061B : Admission en non-valeur titres - Budget Eau

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-061A : Admission en non-valeur titres - Budget Principal

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-059 : Instauration majoration cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-058 : Fongibilité crédiIts budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature M57

Date du conseil

19/09/2023

Date de publication

22/09/2023
2023-057 : Vente des parcelles communales C1634 1 C1636 au profit de la Société Les Fermes de Michelle

Date du conseil

30/06/2023

Date de publication

11/07/2023
2023-056 : Constitution servitudes au profit de la commune pour les besoins d'exploitation du domaine skiable

Date du conseil

30/06/2023

Date de publication

11/07/2023
2023-055 : Autorisation de survol du Domaine Public : DP00511923H0007

Date du conseil

30/06/2023

Date de publication

11/07/2023
2023-054 : Budget Principal : Décision modificative du budget n°2 : Presbytère

Date du conseil

30/06/2023

Date de publication

06/07/2023
2023-053 : Création d'un emploi non permanent Adjoint Administratif Principal 2ème Classe Contractuel

Date du conseil

30/06/2023

Date de publication

06/07/2023
2023-052 : Renouvellement bail de la SAMSE

Date du conseil

30/06/2023

Date de publication

19/07/2023
2023-050 : Aide au financement des frais de contrôle des hébergements touristiques et des meublés de tourisme en vue de leur classement

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-049 : Inscription au Patrimoine Mondial de l'UNESCO Place Forte de Mont-Dauphin - Révision zone tampon - Périmètre et Stratégie de Protection

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-048 : Promesse de constitution de servitudes sur le domaine privé de la commune dans le cadre du projet de Centrale photovoltaïque de l’Homme de Pierre

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-047 : Avis du conseil municipal sur des demandes de dérogation au principe du repos dominical

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-046 : Approbation des conventions de fourniture de repas

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-045 : Mise en place des astreintes pour les Services Techniques

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-044 : Convention d’occupation de courte durée pour l’occupation du Centre médical communal de Risoul 1850

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-043 : Principe du recours à la mise en œuvre d’une procédure d’appel à manifestation d’intérêt en vue de la sélection de médecins afin d’occuper le centre médical communal de Risoul 1850

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-042 : Délibération de principe relative au choix de la procédure de concession sous forme de délégation du service public pour l’exploitation et la gestion du restaurant communal dénommé « La Remise » de Risoul.

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-041 : Appel à manifestation d’intérêt – Sélection d’exploitants pour reprendre la salle de restauration « la Remise »

Date du conseil

05/06/2023

Date de publication

08/06/2023
2023-040 : Demande de dénomination de commune touristique de la commune de Risoul

Date du conseil

24/04/2023

Date de publication

26/04/2023
2023-039 : Domaine de la Forêt Blanche - liaison Vars Risoul

Date du conseil

24/04/2023

Date de publication

26/04/2023
2023-038 : Création d'un emploi permanent de catégorie A

Date du conseil

24/04/2023

Date de publication

26/04/2023
2023-037 : Convention avec Team Risoul Snowboard pour la période 2023-2024

Date du conseil

24/04/2023

Date de publication

26/04/2023
2023-036 : Vote des subventions aux associations et autres organismes

Date du conseil

24/04/2023

Date de publication

04/05/2023
2023-035 : Admission en non valeur titres - secours sur pistes

Date du conseil

04/04/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-034 : Constitution provisions - Affaire SARA/SERMONT

Date du conseil

04/04/2023

Date de publication

07/04/2023
2023-033 : Vote taux impôts locaux 2023

Date du conseil

04/04/2023

Date de publication

07/04/2023
2023-032 : Approbation Budgets Primitifs 2023

Date du conseil

04/04/2023

Date de publication

07/04/2023
2023-031 : Affectation résultats comptes administratifs 2022 vers budgets primitifs 2023

Date du conseil

04/04/2023

Date de publication

07/04/2023
2023-030 : Approbation des comptes administratifs 2022

Date du conseil

04/04/2023

Date de publication

04/04/2023
2023-029 : Approbation comptes de gestion 2022

Date du conseil

04/04/2023

Date de publication

04/04/2023
2023-028 : Adoption des tarifs Eté 2023 Remontées Mécaniques et Luge Dévale

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-027 : Demande remboursements Parking aérien

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

04/04/2023
2023-026 : Conventions avec les propriétaires pour la pose de plaques et panneaux de rues

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-024 : Demande renouvèlement classement de la Commune en "Station de Tourisme"

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-023 : Demande classement Office de Tourisme de Risoul

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

04/04/2023
2023-022 : Etat d'assiette des coupes Année 2024

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-021 : Application du Régime Forestier

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-020 : Convention de passage avec la commune de Guillestre

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-019 : Dépôt dossier prorogation UTN "Hameau des Grands Bois"

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

04/04/2023
2023-018 : Servitude de passage sur la parcelle communale B1482

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-017 : Modification Simplifiée n°2 PLU : présentation des avis des PPA, du bilan de la mise à disposition du public et approbation de la MS n°2

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

07/04/2023
2023-016 : Autorisation signature convention prestation service Crèche Maximômes Guillestre

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

04/04/2023
2023-015 : Adhésion au dispositif "d'achat groupé d'électricité Elec2025" de l'UGAP

Date du conseil

30/03/2023

Date de publication

06/04/2023
2023-008 : Protocole d'accord concernant la chaine de secours du circuit motoneiges

Date du conseil

24/01/2023

Date de publication

27/01/2023
2023-007 : Aide à l'acquisition des forfaits de ski des enfants jusqu'à 16 ans révolus résidants sur la commune de Risoul

Date du conseil

24/01/2023

Date de publication

27/01/2023
2023-006 : Lancement d'un audit de la DSP des remontées mécaniques, des pistes et services annexes

Date du conseil

24/01/2023

Date de publication

30/01/2023
2023-005 : Modification tarif secours sur pistes - médicalisation du domaine skiable

Date du conseil

24/01/2023

Date de publication

27/01/2023
2023-004 : Convention d'occupation de courte durée pour l'occupation du centre médical communal Risoul 1850

Date du conseil

24/01/2023

Date de publication

27/01/2023
2023-003 : Définition modalités mise à disposition Modification Simplifiée n°2 PLU

Date du conseil

24/01/2023

Date de publication

24/01/2023
2023-002 : Convention d'objectifs SEM-SGATRIS

Date du conseil

24/01/2023

Date de publication

24/01/2023
2023-001 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du 1/4 des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Date du conseil

24/01/2023

Date de publication

27/01/2023

Délibérations 2022

2022-092 : Motion relative à la liberté de choix en matière de transfert de la compétence Eau

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-091 : Motion relative à l'explosion du coût de l'énergie

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-090 : Motion relative à l'adoption de mesures financières et fiscales

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-089 : Avenant au BEA pour coneption, construction et exploitation d'un restaurant d'altitude

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-088 : Tarifs et Convention avec Hélicoptères de France PIDA Route

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-087 : Tarifs et Convention Secours avec Hélicoptères de France pour Domaine Skiable

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-086 : Convention mise à disposition du poste de Secours à Risoul Labellemontagne

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-085 : Convention Secours sur Pistes

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-084 : Actualisation Tarifs secours sur Pistes

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-083 : PLU - Constatation et rectification d'erreur matérielle

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-082 : Bail avec Totem

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

02/12/2022
2022-081 : Avenant convention d'occupation avec Orange

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-080 : Modification des tarifs de stationnement restaurants d'altitude à Risoul1850

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

02/12/2022
2022-079 : Rétrocession de terrains de la Société ProImmo à la Commune de Risoul

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-078 : Adoption des tarifs remontées mécaniques et luge

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

05/12/2022
2022-077 : Convention Renforcement Pompier

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-076 : Convention avec SDIS - Agents contractuels

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-075 : Convention avec Gendarmerie

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-074 : Création Poste Adjoint Technique contractuel SDIS

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-073 : Création Poste Adjoint Administratif contractuel - maison médicale

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-072 : Décision modificative du budget

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-071 : Indemnité de fin de bail exploitation de la Remise

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-070 : Création d'un nouveau tarif parking

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

09/12/2022
2022-069 : Approbation PV Transfert Cabinet médical

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-068 : Approbation rapport CLECT

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-067 : Modification des statuts de la CCGQ

Date du conseil

01/12/2022

Date de publication

07/12/2022
2022-066 : Demande de remboursement taxe de séjour

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

19/10/2022
2022-065 : Demande d’aide à la pratique sportive pour l’école primaire auprès du Département des Hautes-Alpes (année scolaire 2021/2022)

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

19/10/2022
2022-064 : Convention Territoriale Globale : engagement de la démarche

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

19/10/2022
2022-063 : Tarifs centre aquatique Skiséo

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

17/10/2022
2022-062 : Convention de « passage » et de servitudes entre ENEDIS et la Commune : C1603

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

19/10/2022
2022-061 : Convention de « passage » et de servitudes entre le Syndicat Territoire d’énergie Hautes-Alpes - SyME05 et la Commune : AA342

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

19/10/2022
2022-060 : Acquisition par la commune du Lot n°12 Garage n°1 au lieu-dit Les Combals et le Laus

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

19/10/2022
2022-058 : création d'un emploi de médecin contractuel pour la période hivernale

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

19/10/2022
2022-057 : Budget Principal - Décision modificative du budget n°3 : Ajustements budgétaires

Date du conseil

13/10/2022

Date de publication

19/10/2022
2022-056 : Acquisition par la commune de la parcelle B-1482

Date du conseil

10/08/2022

Date de publication

18/08/2022
2022-055 : Dénomination des voies de la commune

Date du conseil

10/08/2022

Date de publication

19/08/2022
2022-054 : Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Hameau des Grands Bois

Date du conseil

10/08/2022

Date de publication

11/08/2022
2022-053 : Vote subvention à l'ACSSQ Projet structurant Jeunesse 2022 - mini séjours

Date du conseil

10/08/2022

Date de publication

18/08/2022
2022-052 : Approbation avenant n°2 - convention subvention CCGQ pour la construction du central de secours sur pistes

Date du conseil

10/08/2022

Date de publication

23/08/2022
2022-051 : Approbation des Conventions de fourniture de repas

Date du conseil

10/08/2022

Date de publication

18/08/2022
2022-050 : Tarifs repas cantine Scolaire

Date du conseil

10/08/2022

Date de publication

18/08/2022

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